Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sainte Couronne
M. Rollin Matthieu
M. Lemonnier Francois
Mme Xia Yan

Numéro de dépôt :
3994527
Date de dépôt :
28/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
28/03/2023
Sainte Couronne de Rollin Matthieu

Présentation de la marque Sainte Couronne

Déposée le 28 mars 2013 par monsieur Rollin Matthieu, monsieur Lemonnier Francois, madame Xia Yan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Sainte Couronne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-17 du 26 avril 2013.

Les déposants sont monsieur Rollin Matthieu domicilié(e) 131 Rue du Plateau - 34790 - GRABELS - France, monsieur Lemonnier Francois domicilié(e) Villa B38, 2 Chexin lu, Shanghai - Chine, madame Xia Yan domicilié(e) Villa B38, 2 Chexin lu, Shanghai - Chine.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Rollin Matthieu domicilié(e) 131 Rue du Plateau - 34790 - GRABELS - France.

La marque Sainte Couronne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3994527.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sainte Couronne est expirée depuis le 28 mars 2023.

Rollin Matthieu a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , Clavius , Fief de France , Moulin Des Mages , CAMARY , Labach , Patronus


M. Rollin Matthieu - 131 Rue du Plateau - 34790 - GRABELS - France

M. Lemonnier Francois - Villa B38, 2 Chexin lu, Shanghai - Chine

Mme Xia Yan - Villa B38, 2 Chexin lu, Shanghai - Chine


M. Rollin Matthieu - 131 Rue du Plateau - 34790 - GRABELS - France


Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.