Sainte Couronne
Présentation de la marque Sainte Couronne
Déposée le 28 mars 2013 par monsieur Rollin Matthieu, monsieur Lemonnier Francois, madame Xia Yan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Sainte Couronne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-17 du 26 avril 2013.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Sainte Couronne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3994527.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sainte Couronne est expirée depuis le 28 mars 2023.
Rollin Matthieu a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17
Enregistrement sans modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30